Compte Rendu 11 septembre 2009


Présents :1ean Paul ARNAUD, Christian GINESTE, Roselyne RONSO, Helene PRATLONG, Mélanie ARNAUD, Louis ALIX, Francine THEVIER, Didier DELTOUR,1ean Francois FERRIE, Alain GAMBRELLE, Marie France MDNTETY.

Monsieur le Maire ouvre le conseil municipal a 20h15.

Eau :

Ensemble de la population a reçu la lettre d'information du Maire concernant les précisions sur les problèmes d'eau que la commune a rencontrée cet été. La distribution d'eau en bouteille n'est que |'application stricte de l’arreté du préfet, cette mesure ne sera levée qu'au moment ou une pompe a chlore sera installée sur le réseau. Ces travaux sont programmes avant la fin de l'année.

Les services de la DDASS n'acceptent plus les captages de surfaces (source) sans traitement a l'inverse des captages par forages Jean Louis Gineste et Jean Claude Saintenac présents dans le public font part de leur mécontentement de voir notre eau dorénavznt traitée et demandent diverses mesures pour garder une eau naturelle.
Le Maire explique qu'un arrête est aujourd'hui pris et qu'il doit le faire appliquer, néanmoins il lui a semblé nécessaire de porter a connaissance des habitants de la qualité actuelle de l’eau a travers les analyses effectuées en mentionnant que l’eau aujourd'hui n'est ni plus mauvaise, ni meilleure que hier.

Défibrillateur :

Le défibrillateur a été mis en place en haut de l’escalier de la mairie : il suffit d'ouvrir la porte, la poignée est sur le côté gauche en tirant vers vous. Quelques personnes ont assisté a la formation: Roseline RONSO, Francine THEVIER, Jean Frangois FERRIE, Alain GAMBRELLE, Evelyne MERIADEC, Yvelise DESCAMPS. N'ayant pas note les autres personnes qui ont assisté a cette formation, merci de nous contacter pour pouvoir compléter cette liste afin de la communiquer a la population De plus, il a été convenu de faire une deuxième formation avec les pompiers courant 2010 pour permettre aux personnes qui n'ont pas pu assisté a la première de connaitre la marche a suivre pour une utilisation optimale.

URSSAF :

Un contrôle URSSAF a eu lieu le 20 aout 2009: Nous attendons le résultat, il semble qu'un léger redressement sur des heures concernant les emplois CAE est possible sachant que de nombreuses exonérations prévues sont possibles et que leur application est particulièrement complexe.

Gite :

Nous avons, pendant la saison estivale, loué le gite n°9 a la semaine : nous avons rencontrés des problèmes d'insectes importants dont nous nous sommes pas aperçu et qui ont proliféré durant |'été. Devant l'inconfort subi par les locataires, nous avons exonéré les personnes du paiement du loyer étant donné qu'ils ont activement participé a la lutte insecticide.

Association :

L'association << les amis du Haut Pays d’0rb » qui travaille sur le passe historique nous demande de designer une personne susceptible de les aider pour réaliser quelque chose sur la commune. Christian GINESTE est nommé a l'unanimité.

Logo mairie :

Monsieur Ie Maire montre le logo réalisé par Catherine COLOMBIER , il rappelle qu’un appel a projet a la population a été fait , qu'a plusieurs reprises nous avons débattu sur le sujet et qu'il convient maintenant de décider. II propose de passer au vote: OUI à l'unanimité. Il faut se rapprocher ce Catherine COLOMBIER pour voir les conditions de cession de son logo sachant que celle-ci est gratuite.
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Concours :

Monsieur VlALA Jean, délégué départemental de la Fondation du Patrimoine, nous a fait passer un document pour participer au 21eme concours des municipalités concernant le patrimoine. Considérant qu'il y a matière avec le projet hameau et château, Monsieur Alain GAMBRELLE propose de s'occuper de ce dossier et voir ce qu'il y a lieu de faire.

Délinquance :

La brigade de gendarmerie du Bousquet d'Orb nous a fait parvenir les chiffres de la délinquance sur notre commune pour le premier semestre 2009. II a été constaté 3 délits de délinquance générale et 2 délits de délinquance de proximité. Ces chiffres paraissent élevés pour une si petite commune.

Urbanisme :

  • II v a deux voies sans issue qui posent apparemment problème sur la commune, les voitures s’engagent et ont du mal a faire demi-tour. Il s'agit de la voie qui mène chez M. et Mme RONSO (à Vernazoubres) et Chez M et Mme GINESTE Jean Louis (à Dio). Dès que possible des panneaux seront implantés.
  • Le panneau d'affichage en bas de Dio n'a pas été encore installé: il devrait l'étre prochainement. Nous le rappellerons à Xavier.
  • Dossier MAHIEU Patrick; Un rendez vous va être fixé avec le géomètre et l'avocat de la commune afin qu'ils puissent accorder leur stratégie et mieux nous conseiller.
  • Achat terrain: M.LJUNGGREN nous a propose d'acheter deux parcelles situées dans le hameau médiéval. Apparemment ces parcelles présentes peu d'intérêt si ce n’est pour le projet hameau médiéval, nous allons en faire part aux principaux intéressés.
  • PER hameau de Dio: Pour mettre en place la deuxième tranche de travaux, il nous manquait 100.0006 dans le plan de financement, cette somme avait été demandée a l'état par l'intermédiaire de Mr, le Sous Préfet, Il semble qu'une décision favorable ait été prise, nous attendons sa notification. Si cela se confirme, les travaux pourraient reprendre début 2010.
  • La proposition d'achat de terrain au département pour régulariser certaines situations sur le hameau médiéval a été acceptée par le département. Cela doit être valide le 21 septembre 2009 en commission permanente départementale.
  • Dossier MAHIEU Blaise: M. MAHlEU nous a envoyé une lettre nous demandant plusieurs choses :
    • De couper l’arbre surplombant sa toiture: cela sera effectué par l'employé communal.
    • Enlever l'éclairage public: il parait évident que pour la réalisation des travaux de façade qu'il faille enlever cet éclairage. Il sera enlevé au dernier moment pour maintenir au maximum L'éclairage public dans ce quartier. Par contre un complément d'information sera demande a M MAHIEU pour savoir si sa demande est ou pas de retirer définitivement l'éclairage public.
TRAVAUX : Une somme de petits travaux doivent être engagés sur la commune courant 2010, Ils font suite a des demandes souvent anciennes d'administrés qui se font de plus en plus pressants. Au vue du nombre de dossier et du coût important pour la commune, le Maire propose d'entreprendre les travaux en mettant des priorités. Un emprunt est envisage, c'est la seule solution pour ne pas voir ces dossiers revenir chaque année sur la table du conseil.
Pour 2010:
    • Pont de Prades: Nous avons reçu une évaluation des dégâts après les orages d'0ctobre 2006 d'un montant de 25 000,- €, Cela pourrait nous couter environ 10.000,- € si nous passons par des travaux en régie: il y a urgence car une famille habite de l'autre côté de ce pont. Un Hors Programme exceptionnel a été demande au Conseiller Général Mr Pailles.
    • M.MORSKATE: mur soutènement a refaire, acces ARAMAG0 , (Valquières)
    • M. ANTONy : mur soutènement a refaire (chemin plateau Valquières)
    • M. PINCET : mur a consolider devant l'église (Dio)
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Pour 2011
  • Mur bordant Ia maison de Jean Charles (Valquières)
  • Mur de la maison de Mme DELETTREZ (Vernazoubres)
  • Mur de la descente de M.VAN HEE (Dio) prendre contact avec l’assurance car les dégâts ont été fait récemment par une entreprise privée,
  • Mur entrée de Valquières (en venant de Dio) : Ce mur situé au niveau du lavoir devient menaçant, Nous allons demander au propriétaire l'autorisation de poser un témoin et voir l`évolution.
  • M.BERNARD : Éventuelle Participation au mur pour à agrandir le passage (Vernazoubres)
  • M. CHARRIER et BANCKAERT: Le chemin en béton séparant le terrain de MAZHARRIER et BANCKAERT (Vernazoubres) travaux de conformément.
Monsieur le Maire propose de faire chiffrer les travaux pour les quatre premiers par la DDE dans Ie cadre de L'ATESAT (assistance aux communes)
Monsieur DELTOUR s'insurge envers cette tendance de certains propriétaires de plus en plus nombreux à obliger la commune a faire des dépenses qui certes lui incombe, mais qui font passer des réalisations souvent plus indispensables pour Ie bien commun après leur intérêt personnel. Il se demande comment une commune rurale, si on continu sur cette voie, pourra faire face financièrement si tous les citoyens réclament leur du en même temps et se comportent de la sorte, il dit se rappeler une époque ou les habitants se sentaient concernés et œuvraient pour réduire les couts de ces mêmes travaux dans un souci de bien Pénaliser la commune c'est pénaliser l'ensemble des citoyens. Tout le monde au final est perdant.

Souscription lavoir :

Il nous manque encore 770,-€ pour finir la souscription du lavoir de Valquières pour obtenir l'aide de la Fondation: une demande aux entreprises locales va être effectuée.

Frais de scolarité :

La mairie de La Tour sur Orb demande a notre commune de participer aux frais de scolarité a hauteur de 41,-€ par enfant. Vote : QUI à l'unanimité.

Prime à l'installation :

La mairie avait mis en place une prime à l'installation de 2.000,- € pour toute nouvelle entreprise crée sur la commune. Mr Loïc Gineste étant le premier a avoir pa en profiter, malheureusement cette mesure a été invalidée par le préfet car cela n'était pas de notre compétence communale mais celle de la région. Nous ne pouvons donc pas pour l'instant répondre favorablement a la demande de Monsieur GUILLOT. Une négociation est engages avec la région pour obtenir une dérogation pour continuer cette mesure.


Merci monsieur le Préfet!

Soutien poste:

Les syndicats de la poste demandent au conseil municipal ds prendre une délibération pour préserver le service public et éviter la privatisation:
vote : OUI : 10
NON : 1

Transport scolaire :

Monsieur FERRIE Jean Francois soulève le problème du transport scolaire pour les collégiens et lycéens. En fait, ces enfants prennent le car a Bédarieux puis sont déposés à La Tour Sur Orb pour être ensuite ramenés é leur domicile avec un autre car. Apparemment, le car qui les déposerait a La Tour serait surchargé Des lundi matin, un complément d'information sera demandé a Herault Transport. La commune n’était pas au courant du problème.

Cantine :

Monsieur le Maire propose de reconduire le remboursement des cantines Pour l'année 2009/2010 pour les enfants de maternelle et primaire. Vote: OUI à l'unanimité. Il rappelle que cette mesure s'inscrit dans l'effort que fait la commune pour réduire l'impact généré par l'isolation et l'éloignement de notre commune.

Logiciel :

Pour une meilleure gestion de l'état civil et du cimetière, Monsieur le Maire propose l'achat de deux nouveaux logiciels is hauteur d'environ 600,- € HT les deux.
Vote : QUI à l'unanimité.
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Restauration :

Les deux livres restaurés, dont le compoix, sont de retour à la mairie: ils sont désormais consultables sur CD. Mr le Maire rappelle que cette opération a été financée par la communauté de commune.

CAE :

Marie qui a effectue un stage à la mairie de Mars à Juin 2009 propose sa candidature pour un CAE (emploi finance a hauteur de 90%). Elle prendrait en charge différents dossiers comme le PLU, les églises et le patrimoine en général, La gestion des cimetières et les chemins de randonnées.
Vote : QUI à l'unanimité.

PCA :

La préfecture nous a demandé de prévoir un plan pour assurer la continuité de l'activité à Ia mairie en cas de pandémie grippale Il en ressort que la Mairie serait ouvert au public le Lundi et le Vendredi et qu’une permanence téléphonique serait assuré par Yvelise le mardi et le vendredi depuis son domicile.

WIFI :

Le département a décide de couvrir environ 98% de la population de l'Hérault par le haut débit. Sur notre commune, a raison d'un coût financier trop important, la fibre optique ne sera pas installée. La seule solution c’est d'apporter le haut débit par Carlencas en mettant un relais sur le réservoir d'eau entre Vernazoubres et Vaiquières pour le redistribuer sur les 3 villages. De 1 à 2 mégas que l’on a actuellement nous passerions de 8 à 10 mégas. Ce projet a été validé par toutes les autorités. Il est présenté par Louis ALIX qui a suivi le dossier:
Le conseil municipal émet des doutes sur les ondes qui sont peut être néfastes. Mélanie ARNAUD et Jean François FERRIE parlent de risques avec toutes ces ondes que l'on rajoute sans cesse partout : les normes en France sont trop élevées par rapport aux pays nordiques et qu'il pourrait y avoir des effets notoires sur la santé.
Monsieur le Maire rappelle le retard qu'il serait pris par la commune si on refusait ce projet alors qu'il y a peu de temps nous faisions signer des pétitions pour ce même équipement: a-t-m vraiment le droit de priver la commune de celui ci. Il demande de passer au vote :
0Ul : 6
NON : 1
ABSTENTION 2

Gite de Dio :

Nous avons reçu une lettre de Thérèse FERRANDEZ concernant son départ de la gérance du gite de Dio au 20 octobre. ll apparait qu’au niveau de la gestion du gite (ménage, intendance etc) le travail a are assure. Par contre, Monsieur le maire tient a souligner que son implication dans la vie du village comme le prévoyait son contrat. n’a pas été satisfaisant. II faut a nouveau réfléchir et trouver une solution pour continuer a faire vivre ce gite.

Éolienne :

Christian GINESTE a reçu en août Mme CANTOS et. M.FALETTI propriétaire actuel des éoliennes. Ils ont le projet de rajouter des éoliennes sur le plateau sur des terrains privés Lors du dernier conseil municipal, certains conseillers ont demande si la mise en place actuelle au niveau de la communauté de commune d'une ZDE (zone de développement éolien) La commune ne se privera pas de sa possibilité d'accepter ou refuser un projet éolien sur son territoire. Le Maire par ailleurs charge du projet ZDE à la communauté de communes répond qu’il a fait ajouter, suite A cette réunion, un article dans le règlement de celle-ci qui oblige le porteur de projet d'avoir un accord a la majorité au sein du conseil municipal et qu'un refus serait synonyme d'arrêt du projet Monsieur le maire indique par ailleurs:
que cette extension ne rapportera pas a la commune puisque les terrains sont tous au prive
qu'il n'y a pas lieu pour lui d’agrandir le parc actuel sans avoir réglé de façon satisfaisante les nuisances sonores.

Projet photovoltaïque :

Le conseil municipal a regu la lettre du GAEC de Montahut en réponse à notre réunion du mois d’avril. Il nous propose en échange de leur participation au projet de leur louer des terrains communaux divers par un bail 5 ferme sur 20 ans. Monsieur le maire montre au conseil municipal un plan du cadastre avec les parcelles concernées. Le conseil municipal n'y voit aucune opposition et fera une réponse écrite au GAEC de Montahut. D’autre part le GAEC demande que Mr ARNAUD Jean Paul intéressé à titre individuel par le projet fasse de même pour une liste de parcelles lui appartenant, Mr ARNAUD donnera sa réponse au prochain conseil.

Mini bus :

Louis ALIX souhaite faire un point sur l'utitisation du mini bus. Il demande A connaitre les modalités d'utitisation de ce mini bus. Qui peut s’en servir et comment la commune s’est organisée pour garantir le parfait état de ce matériel ? Le Maire rappelle que les demandes passent par lui et qu'un Maire est apte a juger si une demande est inconsidérée ou injustifiée. Pour ce qui est du matériel les responsables sont Yvelise et Xavier.
Mr ALIX transmet la demande pour amener les enfants du village a des cours de natation le dimanche matin sur Pézenas cela concernerait dans l'immédiat deux familles. le Maire rappelle que ce service comme celui des cantines gratuites ou celui du transport des personnes a comme seule justification la réduction des impacts que procurent l'éloignement et l'isolement de nos villages sur la vie quotidienne de nos concitoyens.
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Operette :

Cet été, Yvelise a amené des habitants du village voir une opérette à Lamalou les Bains. Cette journée dépaysante fut un réel succès et un pur bonheur pour certains. 

Festivité :

Le 14 juillet a Mont Barry et la fête des 3 villages a Vernazoubres se sont très bien déroulées. Bravo aux bénévoles et au personnel communal.

Ferme de la Dournie :

Une stèle a été inaugurée en mémoire d'Eugène BARASCUT ancien résistant 5 la ferme de la Dournié: la mairie n'a pas été au courant de cet évènement alors que c’est l'un des plus beaux exemples de la résistance dans notre région. Ce maquis n’avait jamais été mis a |'honneur cette injustice est réparée avec cette manifestation.

Résidence des artistes :

Cette festivité a duré pendant une semaine au mois de juillet avec des spectacles de grande qualité. La Communauté de Commune et le Pays Haut Languedoc et Vignoble sont les principaux initiateurs.

Cafe vigneron :

Christian Gineste 2 accueilli a son domanne environ 180 personnes pour une soirée très conviviale et un spectacle son et lumière magnifique dans le cadre de cette programmation initiée elle aussi par le Pays Haut Languedoc et Vignoble. Cette manifestation si elle est reconduite devrait être aidé financièrement par la commune.
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Décès :

La disparation de Mme Mesnier dite Cricri nous a tous affecté, le souvenir de cette personne restera longtemps au village, c'est avec une grande tristesse que la commune transmet ses condoléances a la famille.

Monsieur le maire lève le conseil municipal a minuit.



La commune de DIO ET VALQUIÈRES, située dans le département de l'HERAULT, au pied des Cévennes, réunie trois hameaux DIO, VALQUIÈRES et VERNAZOUBRES, d'une importance quasi égale, et abrite 139 habitants sur une superficie de 1.877 hectares. La Gazette de Dio et Valquières est une initiative de citoyens concernés qui surveillent de façon critique la politique municipale.

Gazette de Dio et Valquières